1. ÉDITEUR DU SITE
1.1 Identification de l'éditeur
- Dénomination sociale : MecaNow SAS
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
- Capital social : [À compléter] euros
- Siège social : [À compléter]
- SIRET : [À compléter]
- RCS : [À compléter]
- Code APE : 6201Z (Programmation informatique)
- TVA intracommunautaire : [À compléter]
1.2 Contact
- Téléphone : [À compléter]
- Email : mecanow.pro@gmail.com
- Directeur de la publication : [À compléter]
2. HÉBERGEMENT
2.1 Hébergeur principal
Amazon Web Services (AWS)
- Adresse : Amazon Web Services EMEA SARL
31 Place des Corolles, Esplanade Nord
92400 Courbevoie, France - Téléphone : +33 1 46 17 10 00
2.2 Localisation des données
- Région AWS : Europe (Irlande) - eu-west-1
- Conformité : RGPD, ISO 27001, SOC 2
3. ACTIVITÉ
3.1 Objet social
MecaNow exploite une plateforme numérique de mise en relation entre :
- Des particuliers recherchant des services de mécanique automobile
- Des mécaniciens indépendants proposant leurs services
3.2 Nature de l'activité
IMPORTANT : MecaNow ne réalise aucune prestation de réparation automobile. La société propose exclusivement un service de mise en relation et ne peut être tenue responsable des prestations réalisées par les mécaniciens.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
4.1 Droits d'auteur
Le site mecanow.net, sa structure générale, ses textes, images, sons et vidéos, ainsi que les logiciels utilisés sont la propriété de MecaNow ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
4.2 Marques
- MecaNow : Marque déposée [À compléter si applicable]
- Logo : Création originale protégée
4.3 Utilisation
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. RESPONSABILITÉ
5.1 Limitation de responsabilité
MecaNow met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et mises à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations.
5.2 Exclusions de responsabilité
MecaNow ne peut être tenue responsable :
- Des prestations réalisées par les mécaniciens référencés
- Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site
- Des interruptions temporaires du service
- Des actes des utilisateurs de la plateforme
6. DONNÉES PERSONNELLES
6.1 Traitement des données
Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, conforme au RGPD.
6.2 Délégué à la Protection des Données
Email : mecanow.pro@gmail.com
6.3 Droits des utilisateurs
Les utilisateurs disposent des droits d'accès, rectification, effacement, portabilité, limitation et opposition concernant leurs données personnelles.
7. COOKIES
7.1 Utilisation des cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite.
7.2 Gestion des cookies
Les utilisateurs peuvent paramétrer leur navigateur pour refuser les cookies ou être alertés de leur dépôt.
8. MÉDIATION
8.1 Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, MecaNow propose un dispositif de médiation de la consommation.
- Médiateur : [À compléter]
- Site web : [À compléter]
- Adresse : [À compléter]
9. ACCESSIBILITÉ
9.1 Engagement accessibilité
MecaNow s'efforce de rendre son site accessible conformément au RGAA (Référentiel Général d'Amélioration de l'Accessibilité).
9.2 Signalement
Pour signaler un problème d'accessibilité : mecanow.pro@gmail.com
10. CONTACT
10.1 Service client
- Email : mecanow.pro@gmail.com
- Horaires : Du lundi au vendredi, 9h-18h
10.2 Service juridique
- Email : mecanow.pro@gmail.com
10.3 Signalement de contenu
- Email : mecanow.pro@gmail.com
11. DROIT APPLICABLE
11.1 Loi applicable
Le site mecanow.net est soumis au droit français.
11.2 Juridiction compétente
En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.